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SECTION 1 – TERMES DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

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Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructive.

Toute violation des termes entraînera vos Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à qui que ce soit pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du service, l’utilisation du service, l’accès au service ou tout contact sur le site Web à travers lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.

Les en-têtes utilisés dans cet accord sont inclus à des fins de commodité uniquement et ne limiteront ni n’affecteront ces Conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, INTÉGRALITÉ ET OPPORTUNITÉ DES INFORMATIONS

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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.

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SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets au retour ou à l’échange uniquement conformément à notre politique de retour.

Nous nous sommes efforcés d’afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent en magasin.
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Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction.
Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas.
Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou services que nous proposons.
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Toute offre de produit ou service faite sur ce site est nulle là où interdite.

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SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS SUR LES COMPTES

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous.
Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande.
Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et / ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et / ou d’expédition.
Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l’adresse électronique et / ou l’adresse de facturation / le numéro de téléphone fourni au moment de la passation de la commande.
Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre avis, semblent avoir été passées par des revendeurs, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de compte actuelles et complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin.
Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse électronique, vos numéros de carte de crédit et vos dates d’expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter au besoin.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers sur lesquels nous ne contrôlons ni ne contrôlons ni n’intervenons.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l’accès à ces outils « tels que c’est » et « comme disponibles » sans aucune garantie, représentation ou conditions de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité découlant ou relative à votre utilisation d’outils tiers optionnels.

Vous reconnaissez et acceptez que nous donnions accès à de tels outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation.
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Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et / ou fonctionnalités via le site Web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources).
Ces nouvelles fonctionnalités et / ou services sont également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS

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SECTION 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RÉTROACTION ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple, des participations au concours) ou si nous n’en faisons pas la demande, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou tout autre matériel, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou autrement.
(collectivement, les «commentaires»), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de quelque autre manière que ce soit les commentaires que vous nous transmettez.
Nous ne sommes et ne serons nullement obligés (1) de garder vos commentaires confidentiels;
(2) verser une compensation pour tout commentaire;
ou (3) pour répondre à tout commentaire.

Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, éditer ou supprimer du contenu que nous considérons à notre seule discrétion comme étant illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou violant la propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes Conditions d’utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, y compris le droit d’auteur, la marque, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété.
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Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même, ou nous induire en erreur, nous-mêmes ou des tiers, en ce qui concerne l’origine de tout commentaire.
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SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre soumission d’informations personnelles via le magasin est régie par notre politique de confidentialité.
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SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

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SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales;
(b) solliciter des tiers pour accomplir ou participer à des actes illégaux;
(c) enfreindre les réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou d’État;
(d) enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui;
(e) harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’appartenance ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap;
(f) soumettre des informations fausses ou trompeuses;
(g) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web, sites Web ou Internet associé;
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SECTION 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir indemnes Woodmart et notre société mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, directeurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, fournisseurs de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, sans préjudice de toute réclamation ou demande
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SECTION 15 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition de ces Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inexécutable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi en vigueur, et la partie non exécutoire sera réputée être séparée des présentes Conditions
Signification, cette détermination n’affectera pas la validité et l’opposabilité des autres dispositions restantes.

Les obligations et les responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent contrat à toutes fins utiles.

Les présentes conditions d’utilisation sont en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous.
Vous pouvez résilier les présentes conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si à notre seul jugement vous échouez, ou soupçonnons que vous avez omis de respecter toute condition ou disposition de ces Conditions d’utilisation, nous pouvons également mettre fin à cet accord à tout moment sans préavis et vous serez responsable de tous les montants dus
jusqu’à et y compris la date de résiliation;
et / ou en conséquence peuvent vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 16 – INTÉGRALITÉ DE L’ENTENTE

Notre incapacité à exercer ou à appliquer tout droit ou toute disposition de ces Conditions d’utilisation ne constitue en aucun cas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

SECTION 17 – LOI APPLICABLE

 Les présentes conditions d’utilisation et tous les accords séparés dans lesquels nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois de la république française.

SECTION  18 – MODIFICATION DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.

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SECTION 19 – COORDONNÉES

Les questions concernant les conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à l’adresse contact@atelierdetheo.fr